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Marques déposées par S.C.E.V.LATASTE
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"CUVEE DE L'ENCLOS"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"CUVEE DE L'ENCLOS"
S.C.E.V.LATASTE

Numéro de dépôt :
1645026
Date de dépôt :
13/02/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/02/2001

Présentation de la marque "CUVEE DE L'ENCLOS"

Déposée le 13 février 1991 par S.C.E.V.LATASTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "CUVEE DE L'ENCLOS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.C.E.V.LATASTE, domicilié(e) GRAND ENCLOS DU CHATEAU DE CERONS, 33720 CERONS - France.

La marque "CUVEE DE L'ENCLOS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "CUVEE DE L'ENCLOS" est expirée depuis le 13 février 2001.

S.C.E.V.LATASTE a également déposé les autres marques suivantes : "CHATEAU HAUT LATASTE" , "GRAND ENCLOS DU CHATEAU DE CERONS" , "CHATEAU MOULINS A VENT"


S.C.E.V.LATASTE - GRAND ENCLOS DU CHATEAU DE CERONS, 33720 CERONS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30

/ Vins d'AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée "CUVEE DE L'ENCLOS"